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ETHIQUE MEDICALE

ET MUTILATIONS GENITALES

AVANT - PROPOS

Cette étude s'attachera à traiter plus précisément de mutilations génitales de l'appareil masculin.

En effet, le consensus concernant les mutilations génitales de l'appareil féminin est quasi général. Tout au moins sous nos latitudes et dans nos Démocraties...

La preuve en est au moins fournie par les lois répressives en la matière.

Ainsi, s'attarder de nouveau ici à décrire ''premièrement" leurs conséquences sur la Santé Physique et Psychologique des femmes mutilées n'ajouterait pas grand chose de positif à notre étude.

Néanmoins, ayant constaté qu'il existe des ''pratiques chirurgicales'' visant à modifier l'esthétique de l'appareil génital féminin, notamment par interventions sur le prépuce du clitoris, sur les lèvres vaginales et sur la pilosité (destruction des bulbes) nous montrerons comment ces pratiques s'apparentent aussi à des mutilations. Et comment elles n'entrent en rien dans une logique médicale de préventions, en faveur d'une Hygiène intime améliorée, et à l'encontre des maladies infectieuses.

Mais, notre étude met avant tout l'accent sur la mutilation principale de l'appareil génital masculin et plus principalement sur la circoncision. Et elle s'efforce de monter pourquoi.

Mais venons-en d'abord à l'Ethique médicale et à ce qui l'encadre, savoir : le serment d'Hippocrate et nos lois en matière de Santé - Sécurité

Texte du serment d'Hippocrate (moderne, modifié)

“ Au moment d'être admis(e) à exercer la médecine, je promets et je jure d'être fidèle aux lois de l'honneur et de la probité. Mon premier souci sera de rétablir, de préserver ou de promouvoir la santé dans tous ses éléments, physiques et mentaux, individuels et sociaux. Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions. J'interviendrai pour les protéger si elles sont affaiblies, vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité. Même sous la contrainte, je ne ferai pas usage de mes connaissances contre les lois de l'humanité. J'informerai les patients des décisions envisagées, de leurs raisons et de leurs conséquences. Je ne tromperai jamais leur confiance et n'exploiterai pas le pouvoir hérité des circonstances pour forcer les consciences. Je donnerai mes soins à l'indigent et à quiconque me les demandera. Je ne me laisserai pas influencer par la soif du gain ou la recherche de la gloire. Admis(e) dans l'intimité des personnes, je tairai les secrets qui me seront confiés. Reçu(e) à l'intérieur des maisons, je respecterai les secrets des foyers et ma conduite ne servira pas à corrompre les mœurs. Je ferai tout pour soulager les souffrances. Je ne prolongerai pas abusivement les agonies. Je ne provoquerai jamais la mort délibérément. Je préserverai l'indépendance nécessaire à l'accomplissement de ma mission. Je n'entreprendrai rien qui dépasse mes compétences. Je les entretiendrai et les perfectionnerai pour assurer au mieux les services qui me seront demandés. J'apporterai mon aide à mes confrères ainsi qu'à leurs familles dans l'adversité. Que les hommes et mes confrères m'accordent leur estime si je suis fidèle à mes promesses ; que je sois déshonoré(e) et méprisé(e) si j'y manque ”

Aujourd'hui, dans notre état de Droit, on pourrait s'étonner du cérémonial attribué au serment d'Hippocrate que prête le médecin pour son intronisation.

Dans sa formulation linguistique actuelle ce serment médical tel que publié ici n'est plus strictement identique au serment d'origine mais il le demeure dans l'esprit philosophique : il a été modernisé et adapté, en fonction des évolutions sociétales.

Entre autre, le texte a été réactualisé en 1996 par le Pr. Bernard Hoerni, et publié dans le Bulletin de l'Ordre des Médecins (Avril 1996, n°4).

De plus, il s'attache à respecter les évolutions récentes du droit impliquant de plus en plus fortement la responsabilité médicale, quant aux droits et devoirs de la charge ; droits marqués par une prise en compte croissante du respect des droits du patient ; devoirs accentués par l'évolution des connaissances scientifiques et des outils techniques des pratiques bio-médicales

L’étude comparative du Bulletin de l'Ordre des Médecins à-propos de ce serment médical entre le serment originel et le serment tel qu'il est modifié pour la pratique médicale d'aujourd'hui, est révélatrice de cette évolution :

"Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions. J’interviendrai pour les protéger si elles sont affaiblies, vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité. (...)".

Ce principe de non discrimination est une « Universalité » et non pas une «spécificité médicale ».

On le retrouve aujourd'hui dans toutes les branches du droit : ainsi, le Code du travail l'a intégré, entre autres, dans l’article L 122-45 qui interdit toute discrimination à l’embauche qui serait fondée sur des critères tels que le sexe, l’âge, l’appartenance vraie ou supposée à une éthnie, les croyances religieuses ou philosophiques...

Cette lutte contre les discriminations a également inspiré la nouvelle loi sur l’égalité des chances qui légalise des pratiques comme le testing (dans les entrées en discothèque, lors d’entretiens d’embauche ou pour l’accès à la location ou à la propriété immobilière).

"J’informerai les patients des décisions envisagées, de leurs raisons et de leurs conséquences. Je ne tromperai jamais leur confiance et n’exploiterai pas le pouvoir hérité des circonstances pour forcer les consciences".

La première partie de ce texte paraît directement inspirée de la loi 2002-303 du 4 mars 2002 qui érige l’information du patient par le médecin comme un véritable droit : ce droit devant permettre au patient de donner un consentement libre et éclairé à tous les actes qui sont envisagés pour son traitement. Le médecin devient alors véritablement débiteur de cette information médicale et c’est d’ailleurs sur lui que pèse la charge de la preuve de cette information, d'autant plus qu'elle demeure relativement difficile à mettre en pratique...

"Je ferai tout pour soulager les souffrances. Je ne prolongerai pas abusivement les agonies. Je ne provoquerai jamais la mort délibérément".

Ce paragraphe correspond quant à lui à la promotion des soins palliatifs, à la prohibition de l’acharnement thérapeutique et à l’interdiction de l’euthanasie.

Vu les débats récents qui ont suivi l’affaire Vincent Humbert et l’adoption de la LOI 2005-370 22/04/2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, on pourrait se demander si dans les prochaines années, une nouvelle modification du serment ne risque pas d’intervenir...

Et en y regardant de plus près, on constate aisément l'ouverture laissée par ce serment à l'évolution des lois relatives aux pratiques des Sciences et Techniques Biomédicales, et à leur «encadrement» Légal et Juridique, notamment par la Loi n°2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique, consolidée au 20 décembre 2008.

Dans cette loi, c'est le Titre II – Droits de la Personne et Caractéristiques Génétiques – qui intéresse notre étude ci-après.

Non pas au « strict sens » des pratiques de « dons d'organes, de transplantations, de greffes...» mais bien au sens du « droit de la personne » au Titre de la Préservation de L'Intégrité Physique et Morale et de la Santé. Ne serait-ce que par simple application corrolaire des Codes de Santé Publique et de Sécurité Civile.

Et, ici, nous nous attacherons à montrer qu'il sera bien question de Préservation de l'Intégrité Physique des Caractéristiques Génétiques de la Personne et de son Droit à en Jouir en Liberté et Conscience.

Et par opposition, à montrer que les pratiques (médicales, ancestrales, idéologiques, théologiques) de mutilations sexuelles sont une Privation des Droits de la Personnes, des Infractions au Droit, à la Préservation de l'Intégrité Physique, à la Préservation de l'Intégrité Morale.

Par extension : une Information vous permettant de vous questionner à ce propos et de vous déterminer face à une atteinte psychologique à l'encontre des Libertés et de la Conscience.